Comprendre le remboursement de frais d'une hospitalisation

Quel est le taux de remboursement de base de la sécurité sociale ?

Les soins médicaux couverts pendant l'hospitalisation

Lors d'une hospitalisation, l'Assurance Maladie prend en charge une grande partie des frais médicaux. Le remboursement varie selon la nature des soins et les conditions de prise en charge. Voici un récapitulatif des principaux soins et de leur remboursement par la Sécurité sociale.

La prise en charge peut atteindre 100% dans certaines situations particulières : ALD, maternité, accident du travail, ou après 30 jours consécutifs d'hospitalisation. Le ticket modérateur et les éventuels dépassements d'honoraires restent à la charge du patient ou peuvent être couverts par une mutuelle santé.

Quel remboursement des dépassements d'honoraires en clinique ?

Il est important de noter que la Sécurité sociale ne prend jamais en charge les dépassements d'honoraires pratiqués en clinique. Ces frais supplémentaires restent entièrement à la charge du patient s'il ne dispose pas d'une complémentaire santé adaptée.

Prenons l'exemple d'une intervention chirurgicale dont le tarif conventionnel est fixé à 500 euros. Si le chirurgien pratique un dépassement d'honoraires, il peut facturer jusqu'à deux fois ce montant, soit 1 000 euros. La Sécurité sociale ne remboursera que 80% du tarif conventionnel (400 euros), laissant à votre charge les 1 100 euros restants.

Seule une bonne mutuelle santé peut vous permettre de réduire significativement ce reste à charge. Les contrats proposant une garantie supérieure à 100% de la base de remboursement peuvent couvrir tout ou partie de ces dépassements.

La prise en charge des frais de confort (chambre particulière, télévision, téléphone…)

Comme pour les dépassements d'honoraires, les frais de confort lors d'une hospitalisation ne sont jamais pris en charge par l'Assurance maladie. Seule votre complémentaire santé peut rembourser ces prestations, en fonction du niveau de garantie que vous avez souscrit.

Voici la liste des principaux frais de confort en établissement hospitalier :

• La chambre particulière (même en hospitalisation ambulatoire)
• La télévision dans la chambre
• Le téléphone
• La connexion internet ou le wifi
• Les services de conciergerie
• Les magazines et journaux
• Le kit d'hygiène et de toilette
• Les repas accompagnants
• Le lit d'accompagnant
• Le parking de l'établissement

Vous devez vous acquittez de quelques tâches administratives lors de votre admission pour une hospitalisation, que ce soit dans un hôpital public ou dans une clinique privée.

Déclarer cette hospitalisation à votre employeur, ainsi qu'à votre caisse maladie.

Choisissez un lieu d'hospitalisation, sauf en cas d'urgence, vous pouvez être hospitalisé dans un établissement public ou privé selon votre choix. Certains établissements non-conventionnés pratiquent des tarifs supérieurs aux tarifs en vigueurs, dans ce cas le surcoût qui restera à votre charge sera plus élevé que dans les établissements conventionnés.

A votre arrivée vous devez vous adresser au bureau des admissions afin d'enregistrer votre dossier, et pour cela il faudra fournir les pièces suivantes:

• carte Vitale
• carte de Mutuelle ou attestation CMU
• la feuille d'accident de travail remise par votre employeur, si votre hospitalisation est liée à un accident de travail

Si vous n'avez pas avec vous les documents cités ci-dessus, vous pouvez présenter les documents suivants:

• si vous êtes salarié: votre dernier bulletin de salaire
• si vous êtes chômeur indemnisé(e): votre dernière attestation Assedic
• si vous êtes retraité: votre titre de retraite

Une fois votre admission effectuée, il vous sera remis un bulletin de situation ou d'hospitalisation. Ce document est très important, il vous servira de justificatif d'arrêt de travail pour le versement de vos indemnités de travail et vous permettra d'être remboursé par votre complémentaire santé.

Vous devez adresser le bulletin de situation ou d'hospitalisation dans les 48 heures suivant votre hospitalisation aux organismes suivants:

• votre Caisse d'Assurance Maladie
• votre employeur, si vous êtes salarié
• votre agence Assedic, si vous êtes chômeur
• votre assureur, si vous avez souscrit un contrat d'indemnités journalières

Lors de votre départ de l'hôpital, il vous sera remis un bulletin de sortie que vous devez remettre rapidement à votre Caisse d'Assurance Maladie.

Votre arrêt de travail prend fin avec ce bulletin de sortie, si votre état le nécessite le médecin hospitalier ou votre médecin traitant pourra vous prescrire un nouvel arrêt de travail qu'il faudra remettre à votre Caisse d'Assurance Maladie.

L'hospitalisation à domicile vous permet de raccourcir ou d'éviter un séjour à l'hôpital. Si vous en remplissez les conditions, l'admission de H.A.D se fera sur demande de votre médecin traitant ou du médecin hospitalier et après accord du médecin coordinateur du service H.A.D.

L'H.A.D vous permettra de bénéficier d'un projet thérapeutique personnalisé établi par l'équipe médicale.

L'H.A.D permet différents types de soins:

• des soins ponctuels
• des soins réadaptation au domicile
• des soins palliatifs

Pour bénéficier de l'H.A.D plusieurs conditions doivent être réunies:

• résider dans une zone géographique couverte par une structure d'hospitalisation à domicile
• vos conditions de logement doivent permettre l'H.A.D

Concernant la prise en charge des soins, l'Assurance Maladie interviendra à 80% comme toute hospitalisation.

Il est donc indispensable de pouvoir compter sur une bonne mutuelle hospitalisation afin de le pas avoir à régler les dépassements d'honoraires, le forfait hospitalier et la chambre particulière.