Soins infirmiers à domicile: quel remboursement ?

Les soins infirmiers à domicile

Les soins infirmiers à domicile peuvent être pratiqués par des infirmières salariées ou libérales. Dans ce dernier cas, elles sont libres de fixer leurs tarifs. Il convient donc de vérifier avec elles si elles pratiquent des dépassements d’honoraires.

Les remboursements que nous allons indiquer ci-dessous se basent sur le tarif conventionnel et ne prennent pas en compte les éventuels dépassements d’honoraires. Mais ces derniers peuvent également être pris en charge par votre complémentaire santé en fonction des garanties que vous avez souscrites.

Cabinet infirmier ou déplacement à la maison ?

Au cabinet infirmier, les soins sont effectués par des professionnels qui peuvent se déplacer à domicile si nécessaire. Les tarifs sont généralement fixés par convention et peuvent être remboursés par l'Assurance Maladie et votre mutuelle, sous certaines conditions.

• Remboursement des soins : la prise en charge par l'Assurance Maladie est généralement de 60% du montant des soins, sous réserve d'une prescription médicale. Les 40% restants peuvent être pris en charge par votre mutuelle, selon les garanties que vous avez souscrites.

• Déplacements à domicile : le remboursement du déplacement d'un infirmier ne peut excéder l'indemnité calculée pour un infirmier dans la même situation conventionnelle, dont le domicile professionnel est le plus proche du domicile du patient.

• Situation particulière : dans certains cas, le remboursement des frais liés aux services infirmiers est total. C'est le cas pour les bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire, les femmes enceintes et jusqu’à 12 jours après l'accouchement, les victimes d'une affection longue durée, et les bénéficiaires des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).

Le remboursement des soins infirmiers à domicile par la sécurité sociale et les mutuelles

Il convient de distinguer les 3 types d’actes que peuvent être amenés à pratiquer un infirmier ou une infirmière à domicile. La prise en charge par la sécurité sociale est différente pour chacun d’eux.

Les soins à domicile ou SAD

Ils représentent la majorité des soins réalisés par les infirmières au domicile des patients. Il peut s’agir de prise de sang, de changement de pansement, de la toilette, etc.

Ces actes sont pris en charge à hauteur de 60 % par l’Assurance Maladie. Ils sont également soumis à une franchise qui est à la charge du patient. Le montant de ce dernier varie entre 50 centimes et 2 euros.

Les soins dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD)

L’hospitalisation à domicile ne peut avoir lieu qu’après une évaluation du patient par l’équipe en charge de l’HAD. Elle a généralement lieu dans le cadre de soins palliatifs ou pour favoriser une sortie d’hospitalisation en établissement hospitalier.

Les hospitalisations à domicile sont de plus en plus fréquentes. Les hôpitaux ayant de moins en moins de lits, les patients étant souvent pressés de rentrer chez eux, un programme de retour à domicile est facilement proposé au patient.

La prise en charge des soins réalisés par les infirmiers ou les infirmières dans le cadre d’une HAD est identique à celle d’une hospitalisation classique. Ainsi la sécurité sociale les rembourse à hauteur de 80 % (100 % en cas d’ALD, c’est-à-dire affection longue durée). Les 20 % restants sont pris en charge par la mutuelle si le patient en a une.

Les services de soins infirmiers à domicile ou SSIAD

Les soins dispensés dans ce cadre sont consacrés aux patients de plus de 60 en état de dépendance ou à ceux plus jeunes qui sont atteints d’un handicap ou d’une maladie chronique.

Le coût des soins est intégralement pris en charge par la sécurité sociale.

Combien coûtent les soins d'une infirmière libérale à domicile ?

Le maintien à domicile des personnes dépendantes, atteintes de la maladie d’alzheimer, des suites d’une hospitalisation ou de la maternité impliquent des soins infirmiers à domicile. Le coût dépend alors du type de soin, de la situation du patient et des garanties proposées par la mutuelle.

Liste des soins pratiqués par les infirmiers à domicile

Pansements, injections, perfusions, surveillance, maintien à domicile lié à une maladie, prise de sang, les soins infirmiers à domicile sont variés et s’adressent à toute personne, du nourrisson, à la personne âgée en perte d’autonomie. Voici une liste non exhaustive :

• soins d’hygiène et de confort
• surveillance de patients dont le pronostic vital est engagé
• aide à l’habillage
• soins palliatifs
• prise de sang
• prélèvements urinaires, bactériologiques, cytologiques
• pansements
• soins et surveillance de personnes diabétiques
• soins post chirurgie
• perfusions, antibiothérapie
• ablation de fils, agrafes
• vaccin

Si vous avez besoin d’une infirmière pour des soins à domicile, renseignez-vous auprès de l’annuaire des infirmiers à domicile.

Calcul des honoraires

Les honoraires des infirmiers à domicile sont encadrés par la convention avec la Sécurité Sociale. Pour autant, les dépassements d’honoraires se pratiquent aussi chez les infirmiers. Les tarifs des services et soins infirmiers dépendent du temps passé, de la complexité des soins, de l’heure à laquelle doit être pratiqué le soin, de la localité du patient ainsi que son âge.

Aussi, on distingue 3 types de services infirmiers.

1. Les Actes Infirmiers de Soins ou AIS. Ces soins dits de confort : toilette et habillage sont cotés à 2,65€.
2. Les Actes Médicaux Infirmiers ou AMI. Ils désignent des actes techniques comme des prélèvements, pansements ou l'ablation de fils. Et sont cotés à 3,15€.
3. Les soins infirmiers à destination des personnes en perte d’autonomie. Pour ce type de soins, un forfait est établi, il varie entre 13 et 28,70€

Prise en charge par la sécurité sociale : ordonnance et feuille de soins

La prise en charge des soins infirmiers à domicile par l’assurance maladie dépend de la situation du patient et du type de soins. En effet, les aides financières sont différentes selon qu’il s’agit d’un arrêt lié à une maternité, d’une personne en situation irrégulière, d’une personne âgée en perte d’autonomie ou encore de patients atteints d’insuffisance cardiaque.

Néanmoins, il est indispensable d’être muni d’une ordonnance et d’une feuille de soin pour prétendre à un remboursement de l’assurance maladie et de la mutuelle.

Remboursement des soins infirmiers par la mutuelle

La mutuelle offre un remboursement des soins infirmiers à hauteur de 40%. La mutuelle complète la part de remboursement de l’assurance maladie. Selon les mutuelles, même les dépassements d’honoraires peuvent être remboursés.

Quels sont les soins pratiqués ?

Les soins pratiqués par un infirmier à domicile se distinguent en 3 catégories :

1. Les soins courants : prélèvements, pansements, injections…
2. Les soins spécifiques impliquant l’utilisation de cathéters
3. Les soins et services infirmiers à domicile ou SSIAD englobent des services de surveillance, d’aide à la personne en perte d’autonomie.

Il existe une grande diversité de soins, cependant certains cabinets d’infirmiers ne proposent pas tous les types de soins.

Quel est le coût d’une infirmière à domicile ?

Le coût d’une infirmière à domicile dépend de plusieurs facteurs : le type d’actes, le temps passé, les éventuelles indemnités de déplacement, l’heure à laquelle est prévu le soin, l’âge du patient… Les aides financières dépendent de la situation du patient.

Qui paye les soins à domicile ?

Les personnes atteintes d’une affection longue durée ALD, les services de soins infirmiers à domicile SSIAD ou bénéficiaires de la CMU, les femmes enceintes et jusqu’à 12 jours après l'accouchement bénéficient d’un remboursement intégral de l’assurance maladie. Autrement, l’assurance maladie offre un remboursement à hauteur de 60%. Les 40% restants peuvent être pris en charge par la mutuelle.

Quel est le prix d'une infirmière à domicile ?

Le prix d'une infirmière à domicile dépend notamment du type de soins nécessaires. Par exemple, le tarif pour un pansement simple peut varier de 6,30 € à 20 €. Les infirmières libérales cotent également en fonction des soins prescrits sur votre ordonnance.

Il existe également des majorations spécifiques comme la Majoration d'Acte Unique (MAU) facturée à 1,35€ lorsqu'un seul acte est effectué à votre domicile ou une majoration de 3,15€ pour la prise en charge d'un enfant de moins de 7 ans.

De plus, des indemnités de déplacement peuvent être appliquées, leur montant étant défini par convention. Ainsi, le tarif pour un déplacement à domicile peut s'élever à 2,50 €.

Enfin, il faut aussi prendre en compte les différents forfaits dépendance, qui varient en fonction du niveau de dépendance du patient, allant de 13,00 € à 29,25 €.

Comment trouver une infirmière à domicile ?

Pour trouver une infirmière à domicile, plusieurs méthodes sont à votre disposition. Les plateformes en ligne comme Medicalib, MyInfi ou libheros proposent des services de mise en relation avec des infirmières libérales présentes dans votre région. Ces sites prennent en compte votre localisation et vous proposent une liste d'infirmières à domicile disponibles près de chez vous.

• L'annuaire santé d’ameli.fr: Ce site propose un annuaire de professionnels de santé, dont des infirmiers libéraux.
• Les Pages Jaunes : Elles fournissent une liste d'infirmiers à domicile autour de votre domicile.
• Les applications mobiles comme celle de Inzee.Care qui envoie la demande de soins aux infirmiers et infirmières prévenus par notification sur leur smartphone.

Rappelons que pour solliciter les services d'une infirmière à domicile, il est indispensable d'être muni d'une ordonnance de votre médecin traitant.