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Quelles sont les conditions pour une HAD ?

Question d’un(e) assuré(e)

Notre mère est atteinte d’un cancer généralisé. Les traitements curatifs ont été stoppés. Elle s’affaiblit de jour en jour et perd son autonomie. Mais elle refuse d’être hospitalisée. Nous envisageons une hospitalisation à domicile. Quelles sont les conditions à remplir pour bénéficier de ce dispositif ?

Adp assurances vous répond

La mise en place d’une hospitalisation à domicile (HAD) permet à un patient de bénéficier de soins complexes et techniques à son domicile (ou celui d’un proche) réalisés par une équipe pluridisciplinaire dans un cadre adapté et sécurisé. En effet, un équipement spécial va être mis en place comme un lit médicalisé ou encore un lève-personne. Une continuité des soins sera assurée 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 avec des équipes que les proches pourront facilement joindre.

Selon la nature des soins, les professionnels de santé amenés à se déplacer régulièrement au domicile de la personne hospitalisée sont des infirmiers libéraux, des aides-soignants, le médecin traitant, un kinésithérapeute, etc.

Une hospitalisation à domicile a généralement lieu dans le cadre de cancers, de soins palliatifs, de pansements complexes à réaliser à la suite d’une hospitalisation, de complications lors d’une grossesse, etc.

Elle peut également être réalisée dans un Ehpad si le patient y réside déjà. L’équipe de l’HAD intervient alors en collaboration avec le personnel de l’établissement.

Les conditions pour bénéficier d’une hospitalisation à domicile

L’HAD peut avoir lieu à la suite ou non d’une hospitalisation. Il ne s’agit pas d’une condition impérative pour bénéficier de ce dispositif. En revanche, celui-ci doit être prescrite par le médecin du patient. Il peut s’agir du médecin traitant ou du médecin hospitalier.

Cette demande n’est pas automatiquement acceptée. Elle doit remplir les conditions suivantes pour pouvoir aboutir :

  • la zone géographique où est envisagée l’hospitalisation à domicile est couverte par une structure d’HAD ;
  • le médecin coordinateur s’est déplacé au domicile et a estimé que celui-ci permettait la réalisation des soins nécessaires : il peut également prescrire des équipements médicaux comme un lit médicalisé si le patient n’en a pas déjà un ;
  • le patient et sa famille sont favorables à l’hospitalisation à domicile.

La prise en charge est la même que pour une hospitalisation classique, à l’exception du forfait journalier hospitalier qui n’est pas appliqué puisque le patient ne séjourne pas à l’hôpital.

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