RO = Régime Obligatoire. OPTAM ou OPTAM-CO = Option Pratique Tarifaire Maîtrisée
Les remboursements sont exprimés en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité Sociale et comprennent le remboursement du régime obligatoire, dans la limite des frais réellement engagés.
Les forfaits optiques intègrent le Ticket Modérateur.
Les garanties du contrat sont responsables et répondent à l’ensemble des conditions mentionnées à l’article L.871-1 du Code de la Sécurité sociale et ses textes réglementaires d’application.
Les forfaits sont payables une fois par année d’assurance et par bénéficiaire.
(1) En secteur non conventionné, prise en charge des frais de séjour à hauteur de 100% de la base de la sécurité sociale.
(2) Durée illimitée en médecine, chirurgie. Limités à 30 jours par an pour les séjours en convalescence, rééducation, réadaptation fonctionnelle. Pas de prise en charge de la chambre particulière en psychiatrie, neuropsychiatrie, diététique, gériatrie.
(3) Montant maximal accordé au titre de l’ensemble des dépenses listées.
(4) Un équipement optique (monture + verres) par bénéficiaire tous les 2 ans à compter de la date d’effet du contrat, rapportée à 1 an en cas d’évolution de la vue ou pour les mineurs. Monture prise en charge dans le forfait optique à hauteur de 150€ maximum.
(5) Forfait prévention : détartrage, ostéodensitométrie... Liste complète : article 12-1 de la Notice d’information.
(6) Auprès des professionnels de santé accrédités du réseau Carte Blanche (https://www.carteblanchepartenaires.fr) et selon formule de garantie. Dans tous les cas, les exclusions, limitations, conditions prévues aux conditions générales s’appliquent ; se référer à la notice d’information et à la convention d’assistance.
Petit appareillage
Bas de contention, semelles orthopédiques, orthèses, prothèse capillaire, attelle, béquille, ceinture lombaire, minerve ...
Médecine complémentaire
Ostéopathes, pédicures, podologues, acupuncteurs, chiropracteurs, étiopathes, homéopathes, mésothérapeutes, naturopathes, psychologues, réflexologues, sexologues, sophrologues
Prévention (Articles L. 871-1 et R. 871-2 du Code de la Sécurité sociale)
Détartrage annuel
Premier bilan du langage oral ou écrit pour un enfant de moins de 14 ans
Scellement des sillons sur les molaires pour un enfant de moins de 14 ans
Dépistage de l’hépatite B
Vaccinations seules ou combinées :
Vaccination contre les infections invasives à pneumocoques pour les enfants de moins de 18 mois
Haemophilus influenzae B - infections à l’origine de la méningite de l’enfant
BCG, avant 6 ans
Hépatite B, avant 14 ans
Coqueluche, avant 14 ans
Rubéole pour les adolescentes qui n’ont pas été vaccinées et les femmes non immunisées désirant un enfant
Diphtérie, tétanos et poliomyélite, à tout âge
Ostéodensitométrie pour les femmes de plus de 50 ans, tous les 6 ans
Dépistage tous les 5 ans des troubles chez les personnes âgées de plus de 50 ans pour un des actes suivants :
Audiométrie tonale ou vocale
Audiométrie tonale avec tympanométrie
Audiométrie vocale dans le bruit
Audiométrie tonale et vocale
Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie