Une prise en charge variable des actes d’imagerie médicale

Les actes d’imagerie médicale recouvrent une grande variété d’examens : radiographie (incluant la mammographie ou encore l’ostéodensitométrie), échographie, scanner (ou tomodensitométrie), IRM (imagerie à résonnance magnétique).

Leur prise en charge dépend des tarifs conventionnels fixés par l’assurance maladie et des circonstances dans lesquelles ils ont lieu.

Un remboursement de principe à hauteur de 70%

Le remboursement de l’imagerie médicale est fixé à 70% du tarif de convention établi par la sécurité sociale. Le reste à charge est remboursé par la complémentaire santé.

La liste des radiographies pouvant être remboursées à hauteur de 70% par l’assurance maladie a été établie par la HAS (Haute Autorité de Santé) en 2011.

Leur remboursement est soumis à certaines indications thérapeutiques :

  • La radio du crâne selon une ou deux incidences est remboursée pour les 8 indications médicales suivantes : maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, métastases osseuses, myélome, ostéomalacie, ostéomyélite, surveillance de cathéter de dérivation d’une hydrocéphalie, suspicion de maltraitance chez un enfant, tumeurs osseuses primitives du crâne.
  • La radio du crâne selon trois incidences n’est prise en charge que pour les tumeurs osseuses primitives.
  • La radio du massif facial selon une ou deux incidences doit être prescrite dans le cadre d’une sinusite aiguë maxillaire ou frontale après échec d’un traitement bien conduit, d’une recherche de corps étranger radio opaque ou d’un traumatisme orbitaire pour une prise en charge à 70%.
  • La radio du thorax et de l’abdomen sans préparation ont fait l’objet d’un rapport d’évaluation technologique en 2009 qui liste les cas dans lesquels le remboursement de l’imagerie médicale peut avoir lieu.

Une prise en charge à 30% dans certains cas

Comme tout acte médical et toute consultation chez un professionnel de santé, les examens d’imagerie médicale doivent être réalisés dans le cadre du parcours de soins coordonnés pour être remboursés à 70% par l’assurance maladie. Si cette obligation n’est pas respectée, la prise en charge tombe à 30%.

Une prise en charge à 100% dans des situations spécifiques

Certaines situations ouvrent droit à une prise en charge à 100% de l’acte d’imagerie médicale. C’est notamment le cas de l’échographie obligatoire du troisième trimestre chez la femme enceinte.

La souscription d’une complémentaire santé reste nécessaire pour bénéficier d’une prise en charge correcte des examens radiologiques, des échographies et des IRM.