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La téléconsultation : quelle prise en charge pour les patients ?

Depuis 2019, la télémédecine a pris une place de plus en plus importante dans le monde de la santé. Cela a commencé avec la téléexpertise qui permet à un professionnel de santé de solliciter un confrère pour avoir son avis sur le cas d’un patient. Puis la téléconsultation a été prise en charge par la sécurité sociale sous certaines conditions.

Avec la pandémie de Covid-19, celle-ci s’est démocratisée et a pris une ampleur assez importante. Il est donc légitime que les patients s’interrogent sur les modalités de prise en charge de ce nouveau mode de consultation.

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Quand peut-on bénéficier d’une téléconsultation ?

Une téléconsultation est une consultation effectuée à distance par un médecin généraliste ou spécialiste. Celui-ci communique avec le patient par visioconférence ou par téléphone en fonction de la situation et de l’équipement de ce dernier.

Toutes les situations médicales peuvent, a priori, relever d’une téléconsultation. Mais seul le médecin peut en décider.

La décision d’effectuer ou non une consultation lui revient. Pour cela, il prendra en compte différents éléments comme le contexte sanitaire, sa connaissance du patient, l’état de santé de ce dernier ainsi que le motif de la consultation.

Quel remboursement pour une téléconsultation ?

Le montant d’une téléconsultation

Les honoraires des médecins pour une téléconsultation sont les mêmes que ceux pratiqués pour une consultation en cabinet. Ils varient donc en fonction de la spécialité du médecin et de son conventionnement.

Une téléconsultation auprès de son médecin traitant est ainsi facturée 23 euros par les médecins généralistes ne pratiquant pas de dépassements d’honoraires.

Les conditions de prise en charge d’une téléconsultation par la sécurité sociale

Le taux de remboursement d’une téléconsultation par la sécurité sociale est également le même que pour une consultation en présentiel, à savoir 70 % du tarif conventionnel. Les complémentaires santé prennent en charge le ticket modérateur.

Néanmoins, pour bénéficier de la prise en charge de la téléconsultation par l’Assurance Maladie, deux conditions doivent être remplies

  • le médecin doit connaître le patient : concrètement, cela signifie qu’il a rencontré le patient lors d’une consultation physique (à son cabinet ou à domicile) dans les 12 mois qui précèdent la téléconsultation ;
  • le parcours de soins coordonnés doit être respecté : si la téléconsultation a lieu entre un médecin spécialiste et un patient, celui-ci doit avoir été adressé au professionnel de santé par son médecin traitant.

Comme pour tout principe, il existe certaines exceptions qui permettent de bénéficier d’une prise en charge de la téléconsultation par la sécurité sociale même si les deux conditions précédentes ne sont pas remplies. Il s’agit des situations suivantes

  • le patient a moins de 16 ans ;
  • le parcours de soins coordonnées autorise un accès direct à un médecin de cette spécialité comme la gynécologie ou l’ophtalmologie) ;
  • le patient se trouve dans une situation d’urgence non compatible avec le respect du parcours de soins ;
  • le patient n’a pas de médecin traitant : il devra désigner un médecin traitant par la suite afin de réintégrer le parcours normal de consultation et de prise en charge ;
  • le médecin traitant du patient n’est pas disponible dans un délai compatible avec l’état de santé de ce dernier ;
  • le patient n’est pas dans son lieu de résidence habituelle et se trouve éloigné de son médecin traitant.

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