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Apivia TNS Santé +

Apivia TNS Santé + est une complémentaire santé spécialement conçue pour offrir aux travailleurs indépendants une couverture santé optimale et leur permettre d’accéder aux soins nécessaires pour leur activité professionnelle. Elle peut également couvrir la famille du TNS.

Bien que les travailleurs non-salariés bénéficient d’une prise en charge des dépenses de santé à un taux similaire des autres actifs par l’Assurance maladie, leur couverture sociale reste moins avantageuse. Ils ne bénéficient pas d’une prise en charge d’une partie de leurs cotisations dans le cadre d’une mutuelle d’entreprise.

Or la réussite de leur entreprise dépend de leur état de santé. S’ils ne sont pas en mesure de se soigner correctement, c’est toute leur activité qu’ils mettent en péril. C’est pourquoi il est essentiel de souscrire une mutuelle TNS qui prend compte de leurs besoins spécifiques. Apivia TNS Santé + remplit ces critères.

5 niveaux de prises en charge pour les travailleurs indépendants

La complémentaire santé spéciale TNS d’Apivia Mutuelle dispose de 5 niveaux de garanties proposant une prise en charge croissante des dépenses de santé.

Parmi les garanties importantes pour un travailleur non salarié, la prise en charge d’une hospitalisation

  • les dépassements d’honoraires des médecins jusqu’à 400 % ;
  • la chambre particulière (de 50 à 100 € par nuit) ;
  • la location de la télévision ;
  • les frais d’accompagnant à hauteur de 25 € par jour ;
  • les frais de séjour (frais réels) ;
  • le forfait journalier hospitalier

Les soins dentaires bénéficient également d’une prise en charge optimale pouvant aller jusqu’à 300 % pour les prothèses dentaires.

Les médecines douces telles que l’ostéopathie, l’étiopathie, l’acupuncture, la chiropractie, l’homéopathie, la pédicure et la diététique sont remboursées dans le cadre d’un forfait annuel allant de 50 à 100 €.

Des garanties optionnelles pour les travailleurs non salariés

Il est possible de compléter la couverture proposée par Apivia TNS Santé + avec des garanties optionnelles telles que

  • une garantie individuelle accident qui prévoit le versement d’un capital en cas de décès de l’assuré, de son conjoint ou d’un enfant ;
  • une garantie individuelle enfant scolaire et extrascolaire ;
  • une garantie Avantages Soutien financier qui permet à l’assuré d’être exonéré du paiement des cotisations santé en cas de cessation d’activité suite à un dépôt de bilan.

Les atouts d’Apivia TNS Santé + en tant que mutuelle indépendants

Apivia TNS Santé + est une complémentaire santé offrant des garanties complètes aux travailleurs indépendants tout en s’adaptant à leur budget grâce aux 5 niveaux de prise en charge.

Elle permet à ces derniers de bénéficier du dispositif d’incitation fiscale Madelin : les travailleurs non salariés peuvent déduire de leurs revenus imposables le montant des cotisations versées dans le cadre de leur assurance santé dès lors que ledit contrat est éligible.

Elle offre également tout un panel de prestations attractives pour les travailleurs indépendants comme

  • la possibilité de ne pas avancer d’argent grâce au tiers-payant au sein du réseau Almérys ;
  • le fait de profiter de tarifs négociés auprès des professionnels de santé membres du réseau de soins Santéclair ;
  • le remboursement sous 48 heures.

Tableau des garanties et options Apivia TNS Santé +

Hospitalisation médicale ou chirurgicale (1) TNS1 TNS2TNS3TNS4 TNS5
Frais de séjours
Etablissements conventionnés
Frais réels Frais réelsFrais réels Frais réels Frais réels
Frais de séjours
Etablissements non conventionnés
100% 100%100% 100% 100%
Actes en secteur hospitalier, honoraires chirurgicaux
Chirurgie, Anesthésie, Réanimation
     
Médecins adhérents OPTAM/OPTAM-CO 100% 250%300% 350% 400%
Médecins non adhérents OPTAM 100% 125%150% 175% 200%
Chambre particulière (hors ambulatoire)
- Maladie, Chirurgie, Maternité (durée illimitée)
50€/jour 60€/jour70€/jour80€/jour 100€/jour
- Réadaptation fonctionnelle, rééducation, moyen séjours, cures, convalescence (120j/an) 50€/jour 60€/jour70€/jour80€/jour 100€/jour
- Psychiatrie (30j max) 50€/jour 60€/jour70€/jour80€/jour 100€/jour
Forfait Journalier Hospitalier Frais réels Frais réelsFrais réels Frais réels Frais réels
Frais de transport
si acceptés par le régime obligatoire
100% 100%125% 125% 125%
Frais d'accompagnement Conjoint, Ascendants, Descendants (15j/an) 25€/jour 25€/jour25€/jour 25€/jour 25€/jour
Forfait location Télévision (pour hospitalisation supérieure à 5j, 20j/séjour) Frais réels Frais réelsFrais réelsFrais réels Frais réels
Médecine de ville TNS1 TNS2TNS3TNS4 TNS5
Honoraires médicaux, consultations, visites, Actes de spécialités (ATM)
Généralistes, spécialistes, professeurs
     
Médecins adhérents OPTAM/OPTAM-CO 125% 150%175% 200% 250%
Médecins non adhérents OPTAM 100% 125%150% 175% 200%
Radiologie
Scanographie, mammographie, IRM, échographie, électrocardiographie, scintigraphie...
Médecins adhérents OPTAM/OPTAM-CO 125% 150%175%200%250%
Médecins non adhérents OPTAM 100% 125%150%175% 200%
Frais pharmaceutiques, homéopathie
(remboursable par le régime obligatoire)
Médicaments remboursés à 65% 100% 100%100%100% 100%
Médicaments remboursés à 30% 100% 100%100%100% 100%
Médicaments remboursés à 15% 100% 100%100%100% 100%
Auxiliaires médicaux
Orthophonistes, infirmiers, kinésithérapeutes, orthoptistes
100% 125%150% 200% 250%
Analyses - actes de biologie 100% 125%150% 200% 250%
Dentaire TNS1 TNS2TNS3TNS4 TNS5
Soins dentaires 100% 100%100%100% 100%
Prothèses dentaires et Orthodontie
remboursables par le régime obligatoire
125% 150%200% 250% 300%
Dentaire non remboursable par le régime obligatoire
Prothèses dentaires, implantologie, parodontologie
par an et par bénéficiaire
100€ 150€200€250€ 300€
Dentaire non remboursable par le régime obligatoire
Orthodontie
50€ 100€150€200€ 250€
Plafond dentaire      
1ère année  Aucun AucunAucun 800€ 1000€
2ème année Aucun AucunAucun1200€ 1500€
3ème année Aucun AucunAucun1500€ 2000€
4ème année et suivantes  Aucun AucunAucun2500€ 3000€
Optique TNS1 TNS2TNS3TNS4 TNS5
Montures 100% + 50€ 100% + 75€100% + 100€100% + 125€ 100% + 150€
Verres
simples (par verre) 100%
+ 25€
100%
+ 37,50€
100%
+ 50€
100%
+ 62,50€
100%
+ 75€
complexes (par verre) 100%
+ 75€
100%
+ 87,50€
100%
+ 100€
100%
+ 112,50€
100%
+ 125€
Lentilles remboursables par le régime obligatoire 100%
+ 100€
100%
+ 150€
100%
+ 200€
100%
+ 250€
100%
+ 300€
Lentilles non remboursables par le régime obligatoire 100€ 150€200€250€ 300€
Les forfaits lentilles remboursables et non remboursables ne sont pas cumulables
Chirurgie corrective ou réfractive non remboursable par le régime obligatoire
(myopie, presbytie, hypermétropie) Par oeil
100€ 150€200€ 250€ 300€
Appareillage TNS1 TNS2TNS3TNS4 TNS5
Petit appareillage, accessoires (bas de contention, cannes, ceintures lombalgiques, bandages, genouillères...) et grand appareillage 100% 100%100% 100% 100%
Prothèses orthopédiques, auditives, capillaires, mammaires 100% 125%150% 200% 250%
Médecine naturelle et prévention TNS1 TNS2TNS3TNS4 TNS5
Cures thermales
honoraires, soins, frais de transport, hébergement
100% 
+ 50€
100% 
+ 100€
100% 
+ 200€
100%
+ 300€
100%
+ 400€
Médecines naturelles
(consultations non remboursées par le régime obligatoire)
Ostéopathe, étiopathe, chiropracteur, acupuncteur, homéopathe, pédicure, diététicien
(prise en charge 25€/consultation/bénéficiaire)
50€ 50€50€75€ 75€
Actes de prévention
(prise en charge des 13 actes remboursés par le régime obligatoire) :
Ostéodensitométrie remboursable, prévention bucco-dentaire, vaccinations...
100% 100%100%100% 100%
Dépistage et prévention (2)
(actes non remboursés par le régime obligatoire)
Forfait par an et par bénéficiaire limité à 50% des dépenses réalisées
100€ 100€100€100€ 100€
Soutien COUP DUR* TNS1 TNS2TNS3TNS4 TNS5
Assistance Plus
En cas d'hospitalisation ou d'immobilisation suite à maladie soudaine ou à accident corporel et hospitalisation programmée
Oui OuiOui Oui Oui
Protection juridique médicale
Maximum 20000 € TTC par litige en France/DROM/ dans l'UE/Monaco/Suisse/Andorre en cas de litige présumé avec un professionnel de santé ou un établissement de soins
Oui OuiOui Oui Oui
Service de téléconsultation
Conseils médicaux et consultation à distance
Oui OuiOui Oui Oui

L’option Pratique Tarifaire Maîtrisée (OPTAM) pour les médecins de secteur 2 et l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée Chirurgie et Obstétrique (OPTAM-CO) remplacent le dispositif du Contrat d’Accès aux Soins (CAS).

Les forfaits (hors Optique) sont valables par an et par bénéficiaire à compter de la date d’effet du contrat, et ne sont pas cumulables d’une année sur l’autre.

Le nombre d’équipements Optique (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement TOUS LES 2 ANS par bénéficiaire sauf pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas de renouvellement justifié par une évolution de la vue où les forfaits s’appliquent pour les frais engagés par période d’un an (se reporter aux conditions générales du contrat).

Les remboursements sont toujours effectués déduction faite du remboursement de la Sécurité sociale dans la limite de l’option choisie. Dans tous les cas, les remboursements sont limités au montant de la dépense réelle et payés en euro.

* Se reporter à la convention Garantie Assistance, Protection Juridique Médicale et garantie Avantages soutien financier incluse aux conditions générales du contrat santé.

(1) Si hospitalisation supérieure à 5 jours, prise en charge des frais de TV dans la limite de 20 jours par séjour, sur présentation de la facture acquittée et du bulletin d’hospitalisation à adresser à Apivia Mutuelle.
(2) Dépistage et Prévention
> Vaccin anti-grippe
> Vaccins recommandés aux voyageurs
> Traitement antipaludéen pour les voyages
> Substituts nicotiniques pour arrêter de fumer (en complément de la Sécurité sociale)
> Médicaments de l’ostéoporose
> Matériel de surveillance hypertension homologué AFSSAPS

Apivia Santé - SAS au capital de 1 500 000 € - RCS Poitiers B 391 897 261 - Siège social : 7, rue Saint Jacques, 86100 Chatellerault ORIAS n° 07 019 262 (www.orias.fr).
Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 61, rue Taitbout , 75436 Paris Cedex 9. Apivia est la marque des filiales courtage d’Apivia Mutuelle, régie par le Livre II du code de la Mutualité, adhérente à la Mutualité Française - Siren : 775 709 710 - Siège social : 45-49 avenue Jean Moulin, 17034 La Rochelle cedex 1

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