L'assurance emprunteur couvre-t-elle les maladies non-objectivables ?
J’ai des douleurs au dos qui, selon les professionnels de santé, vont s’accentuer avec le temps en raison de mon métier. Si elles devaient conduire à une incapacité de travailler, mon assurance emprunteur les couvrirait-elle ? En effet, j’ai cru comprendre qu’il s’agissait d’un maladie non-objectivable qui n’était pas systématiquement garantie par toutes les assurances.
Dans le cadre d'un crédit immobilier, l'assurance de prêt est généralement exigée par les établissements prêteurs afin de couvrir les risques liés à la santé de l'emprunteur. Parmi ces risques figurent les maladies dites "non-objectivables", qui sont des pathologies dont le diagnostic et l'évaluation reposent principalement sur les symptômes ressentis par le patient et non sur des critères médicaux objectifs.
Ces maladies sont souvent sources de controverses et peuvent être difficiles à identifier pour les médecins. Elles soulèvent également des problématiques particulières en matière d'assurance emprunteur.
Certaines maladies connues et reconnues dans le corps médical sont considérées comme non-objectivables, notamment :
- le syndrome de fatigue chronique (SFC) ;
- la fibromyalgie ;
- le syndrome du côlon irritable ;
- les troubles somatoformes (douleurs et symptômes inexpliqués).
Ces pathologies peuvent avoir des répercussions importantes sur la qualité de vie et la capacité de travail des personnes qui en souffrent et donc impacter leur solvabilité en tant qu'emprunteurs.
La prise en charge des maladies non-objectivables par l'assurance emprunteur
Lors de la souscription d'une assurance emprunteur, le candidat doit remplir un questionnaire médical détaillé (sauf s’il entre dans les cas d’exclusion prévus par la loi Lemoine). Celui-ci permet à l'assureur d'évaluer les risques liés à la santé de l'emprunteur et, éventuellement, d'appliquer des exclusions de garantie ou des surprimes en fonction du niveau de risque estimé.
Dans le cadre des maladies non-objectivables, il n’existe aucune règle. Chaque assureur est libre d’adopter la politique de prise en charge qu’il souhaite pour ces pathologies. Certains contrats vont les couvrir dès lors qu’elles répondent à certains critères.
D’autres contrats peuvent exclure les maladies non-objectivables de la garantie IPT ou ITT en raison du caractère subjectif de leur diagnostic et de l'absence de critères médicaux objectifs. Dans ce cas, l'emprunteur ne sera pas couvert en cas d'incapacité liée à une telle pathologie.
Il convient donc de consulter votre contrat, et en cas de doutes, de demander à votre assureur.
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